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HÔTEL-DE-VILLE

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mercredi 27 nov. 2024

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Mercredi 27 novembre 2024 - 19h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville

Ordre du jour : 

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 11 septembre 2024

1- Désaffectation et déclassement partiel du domaine public avenue du Gaillou/rue des déferlantes

2- Acquisition et intégration dans le domaine public des parcelles AK38, AL26, AK17

3- Désaffectation et déclassement du domaine public – parcelle BT172

 

4- Cession de la parcelle BT172 suite à désaffectation et déclassement du domaine public

5- Rétrocession de parcelles avenue du Maréchal Leclerc

6- Décision modificative n°2-2024 – budget principal

7- Débat d’orientation budgétaire

8- Ouverture de crédits par anticipation 2025

9- MACS - Garantie d’emprunt opération d’acquisition en Vefa de 6 logements locatifs sociaux « Villa Midway » par Patrimoine SA languedocienne

10- MACS – Garantie d’emprunt opération de construction de 20 logements locatifs sociaux « Bonamour » par le Comité Ouvrier du Logement (LE COL)

11- MACS – Participation financière pour l’acquisition en Vefa de 4 logements locatifs sociaux « Côté Vignes » par Patrimoine SA languedocienne

12- MACS – Convention de délégation de gestion des équipements de transfert de sable et des opérations s’y rapportant

 

13- MACS Port et Lac – travaux de confortement des perrés du quai Pompidou - approbation du projet d’avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de la commune à MACS au titre des travaux de mise en œuvre des pieux de fondation de la passerelle piétonne

 

14- Signature d’un protocole d’accord avant travaux sur le terrain de M. et Mme DESMAISON

 

15- Convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets place du rond-point (Baleiniers) 

 

16- Forêt communale – programme des coupes de bois à réaliser en 2025

 

17- Forêt communale – programme des travaux à réaliser en 2025

 

18- Convention d’accès à une plateforme numérique pour les ALSH

19- Convention de partenariat avec le théâtre de Gascogne

20- Convention relative au fonctionnement de la fourrière animale du Chenil de Birepoulet

21- Modification du tableau des effectifs n°5-2024

22- Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – filière Police municipale

23- Mise en place de l’aide à la reprise ou à la création d’entreprise (ARCE)

24- Rapport annuel 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la Mairie

 

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.

 

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