CONSEIL MUNICIPAL

Calendrier - Conseil municipal Actualités / Agenda

HÔTEL-DE-VILLE

Adresse activité

Place de l'Hôtel de Ville
40130 Capbreton

lundi 27 janv. 2025

ORDRE DU JOUR

Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :

Ordre du jour :

Approbation des comptes rendus des séances des Conseils municipaux du 27 novembre et du 10 décembre 2024

1- Octroi d'une subvention exceptionnelle en soutien au Département de Mayotte

2- Mise à jour des commissions municipales : désignation des membres

3- Mise à jour des représentants du Comité des Œuvres Sociales (COS)

4- Budget principal : reprise anticipée et affectation des résultats provisoires 2024

5- Budget principal : approbation du Budget Primitif de l’exercice 2025

6- Budget principal : ajustement des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiements 2025

7- Budget annexe « Forêt » - approbation du Budget Primitif de l’exercice 2025

8- Budget annexe « Etablissement de bains » - approbation du Budget Primitif de l’exercice 2025

9- Budget annexe « Parking » - approbation du Budget Primitif de l’exercice 2025

10- Fixation des taux des impositions directes locales 2025

11- Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL 2025 : opération de réhabilitation du marché couvert

12- Intégration du nouveau dispositif de financement de la CAF pour les activités périscolaires autour de la pause méridienne

13- Instauration d’une servitude de passage au bénéfice d’Enedis sur la parcelle AD n°121 - Avenue Paul Valéry

14- Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat groupé de prestations de services opérés de télécommunications

15- Adhésion à l’association Nouvelle Aquitaine des Achats Publics Responsables (3AR)

16- Modification du tableau des effectifs n°1-2025

17- Création d'emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité

18- Rapport d’activités du Délégataire de Service Public : casino municipal

Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.

Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.

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