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Calendrier - Conseil municipal Actualités / Agenda
mercredi 11 sept. 2024
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 11 septembre 2024 - 19h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2024
1- Décision modificative n°1-2024
2- Taxe foncière sur les propriétés bâties - exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie
3- Contribution de MACS à l'établissement public local «Landes foncier» - contribution de la commune à MACS
4- MACS - Attribution de compensation - gestion du trait de côte GEMAPI
5- Délégation de service public pour les sous-concessions de plages
6- Centre équestre - avenant n°2 au bail à construction
7- Régie des Campings municipaux - convention de location des équipements
8- Convention relative à la distribution des repas dans le cadre du service communal de portage des repas
9- Désaffectation et déclassement partiel du domaine public avenue du Gaillou/rue des déferlantes
10- Convention de partenariat avec le Département pour la gestion du site du Marais de la Pointe
11- Aménagement de sécurité des abords du marché couvert - convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté de communes MACS et la commune de Capbreton
12- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de voirie - requalification de l'avenue Georges Pompidou
13- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de voirie - opération de réaménagement de la rue Gabarra
14- MACS - Convention relative au versement de fonds de concours de exceptionnel pour la construction d'une salle de musculation haute performance
15- MACS - convention-cadre pour la mise à disposition des équipements du pôle acrobaties et glisse
16- MACS - convention de mise à disposition de matériel numérique dans les cantines municipales
17- Convention de partenariat avec MACS et les communes de diffusion du spectacle programmé de la Compagnie SELENOTE dans le cadre des Ambassades du conte
18- Convention de partenariat avec le nombril du monde, la mairie de Lormont et l'office artistique de la région Nouvelle Aquitaine
19- Convention de partenariat pour l'accueil de la compagnie Bancale
20- Service de portage de documents de la médiathèque-ludothèque à domicile
21- Dérogations au repos dominical
22- Modification du tableau des effectifs n°4-2024
23- Recrutement d'un vacataire pour le recensement du patrimoine remarquable bâti
24- Personnel communal - mise à jour du règlement intérieur
25- Monétisation du Compte Épargne Temps
26- Convention relative à l'intervention d'accompagnant d'élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne
27- Rapports d'activités (MACS, SYDEC)
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.
Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.
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