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Calendrier - Conseil municipal Actualités / Agenda
mercredi 19 juin 2024
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Une réunion du Conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 19 juin 2024 - 19h
Salle du Conseil municipal
Hôtel-de-Ville
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2024
1- Compte de gestion 2023
2- Compte administratif 2023
3- Budget principal et budgets annexes - affectation des résultats
4- Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2023
5- Modification des autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP)
6- Budgets supplémentaires 2024
7- Taxe de séjour 2025
8- Subventions exceptionnelles
9- Vente de gré à gré – équipements sportifs à la ville de Saubrigues
10- Convention participation écoles privées
11- Rapport annuel 2023 des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO)
12- Extension du système de vidéoprotection
13- Convention de partenariat pour faciliter la mise en œuvre de clauses sociales et de promotion de l’emploi dans la commande publique
14- Participation financière de la commune à l’opération d’acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux « Villa Midway » par Patrimoine SA Languedocienne
15- Présentation du rapport retraçant les actions mises en œuvre par la commune suite aux observations de la CRC sur la gestion du trait de côte
16- Rapport de la Chambre Régionale des Comptes : la gestion du trait de côte en Nouvelle Aquitaine
17- OMEXOM – RTE servitude de passage sur les parcelles BC39-41, BC56, BD70 et AW13
18- ENEDIS - convention de servitude sur la parcelle AN N°223 « Les Sables »
19- MACS - convention relative au versement de fonds de concours voirie – opération de réaménagement de l’avenue Jean Lartigau
20- MACS – convention relative au versement de fonds de concours voirie – avenue Voltaire
21- MACS – convention relative au versement de fonds de concours voirie – Opération de réaménagement des rues et avenue du Bournès, des pins, Gabarra et Foch
22- MACS – opération d’aménagement de sécurité du boulevard François Mitterrand – Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de MACS à la commune
23- MACS – opération d’aménagement place du rond-point (baleiniers) - Approbation du projet de convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage de MACS à la commune
24- MACS – convention de prestation de service pour un mini giratoire carrefour Vignerons/Laborde
25- MACS – compétence communautaire en matière de zones d’activité économique – approbation du projet d’avenant n°1 à la convention de délégation de gestion d’entretien courant des ZAE
26- Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAENR) sur le territoire communal
27- MACS - SITCOM – convention pour la mise à disposition de conteneurs et pour les travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets sur le parking du marché couvert à Capbreton
28- Convention pour le dépôt dans le système d’archivage électronique « SAE collectivités » proposé par le Conseil départemental des Landes
29- Convention cadre d’accueil des équipes nationales avec les fédérations françaises de rugby et de handbal
30- Règlement intérieur pôle haute performance
31- Règlement intérieur des structures modulaires – place de la pépinière
32- Adhésion au réseau professionnel « club des managers de centre-ville »
33- Renouvellement de la convention d’adhésion au réseau de lecture publique des Landes
34- Convention de résidence avec la Compagnie Nanoua en partenariat avec la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud
35- Aide financière de la CAF pour la pause méridienne
36- Modification du tableau des effectifs n°3-2024
37- Contrat d’apprentissage
38- Désignation d’un directeur pour la régie RCMC
Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations de pouvoirs au Maire.
Dispositions spécifiques : La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook et le site internet de la Ville.
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